Fidal et le droit du sport

Le droit du sport existe depuis bien longtemps chez Fidal grâce notamment à Denis Provost qui est un spécialiste connu et reconnu pour toutes les questions sportives. Mais aujourd’hui plus que jamais c’est le temps du sport, notamment parce que la France devient une terre d’accueil et une plateforme incontournable pour l’accueil des grands évènements sportifs : Ryder Cup, Coupe du Monde de rugby de 2023, Jeux Olympiques et paralympiques de 2024, Coupe du Monde de football féminin, championnats du monde de ski …

C’est pourquoi le cabinet Fidal a souhaité renforcer sa présence auprès des acteurs du monde sportif, en mettant en place une équipe spécialement dédiée qui rassemble les meilleurs spécialistes de tous les aspects du droit du sport : droit public, droit fiscal, droit du travail, droit de la propriété intellectuelle, droit de la concurrence, droit de la santé …

Vous avez un réseau important en région, comment servira-t-il ce projet ?

Fidal est le premier cabinet de droit des affaires français. Cette position s’explique aisément : Fidal c’est à la fois le regroupement des meilleurs spécialistes dans tous les secteurs du droit, mais aussi un maillage territorial unique. Cette présence territoriale est une force considérable.

C’est pourquoi dans chaque région a été mis en place un ambassadeur pour le sport. Les régions sont une richesse indiscutable et incontournable. Il suffit de penser à Marseille qui sera base olympique en 2024 pour les sports nautiques, à Annecy pour les sports de montagne, ou encore à toutes les grandes villes de France qui ont toutes un club de foot, de rugby, de basket, de volley … et où le cabinet Fidal dispose d’avocats spécialisés au plus près des acteurs sportifs territoriaux.

Quels sont les sujets sur lesquels vous êtes le plus couramment interrogés dans le sport ?

Les sujets sur lesquels le cabinet Fidal est interrogé sont multiples et variés et en correspondance avec le droit du sport qui touche tous les aspects de notre droit : les contrats de travail des joueurs, la fiscalité des acteurs du sport, ou plus récemment le droit d’image ou le e-sport, mais aussi tous les aspects du contentieux. Et l’on sait que tous les juges peuvent être compétents dans un litige sportif : instances de conciliation, juge judiciaire, juge administratif, Tribunal arbitral du sport …

Quels sont les enjeux juridiques majeurs à venir dans le secteur du sport ?

Pour les années à venir, il faut naturellement évoquer Paris 2024 et la question de la loi olympique. Cette loi modifie la plupart de nos règles actuelles, en vue de faciliter l’organisation et la préparation de l’évènement. Seront par exemple impactés le droit de l’urbanisme, le droit des marques, le droit de l’environnement, ou encore les règles de procédure civile. Sur ce point en particulier le recours à l’arbitrage est la voie normale de résolution des litiges et le Tribunal arbitral du sport s’affirme par principe comme la seule juridiction compétente, ce qui ne manquera pas de soulever de nombreuses questions. Les décrets attendus en application de cette loi soulèveront aussi de nombreuses difficultés. C’est dans cette perspective et afin d’aider tous les acteurs concernés par les Jeux Olympiques que Fidal organisera un grand rendez-vous au mois de novembre à Paris.

Fidal et Sporsora

Sporsora est lui aussi un acteur incontournable du sport avec lequel nous travaillons de longue date. Ce partenariat est pour nous d’une richesse extrême et nous entendons lui donner plus de place encore en étant plus présent et davantage participatif. Ce partenariat est pour Fidal un lien indiscutable avec tous les acteurs du monde économique du sport, et nous entendons lui donner toute sa force et sa puissance.